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EDITEUR

Le Site Internet accessible depuis l’adresse www.autocars-resalp.com est édité par la société SARL RESALP, Société à Responsabilité Limitée ayant son siège social sis 9245 Avenue du Général de Gaulle, Quartier de la Gare, 05100 BRIANCON, immatriculée au RCS de GAP sous le numéro 507 701 381

TVA Intracommunautaire : FR 67 507 701 381

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HÉBERGEUR INTERNET ET RÉALISATION

Création graphique et le développement web : STUDIO HAVANA : www.studiohavana.fr

Maintenance technique et TMA : agence WebSenso : www.websenso.com
L'agence WebSenso effectue la TMA WordPress pour l'entreprise Resalp.

Agence Web basée à Chorges, Hautes-Alpes, France.

Les missions SEO et SEA sont confiées à Antoine Girault.

Le site www.linkbus-alps.com est hébergé par la société OVH :
Situé : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

RESALP et ses partenaires sont les seuls et uniques titulaires des droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs aux contenus présents sur le Site, ce qui englobe notamment, sans que cette liste soit limitative, les textes, articles, photographies, vidéos, logos, dessins, modèles, marques, et autres éléments graphiques ou écrits consultables depuis le Site.
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Toute utilisation frauduleuse des œuvres ainsi protégées pourra engager la responsabilité personnelle du client à l’égard des titulaires des droits ainsi contrefaits.

CNIL - RGPD

Le traitement des données nominatives, qui sont conservées par RESALP aux seules fins d’une bonne administration des commandes et des relations commerciales, fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1990427.

ILLUSTRATIONS

Les photos et vidéos sont l’œuvre du personnel de la société Autocars Resalp, L'office de Tourisme de Serre Chevalier - Briançon et Altivue . Ces images sont protégées par le droit d'auteur à ce titre toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces images, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Autocars Resalp

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :

• par voie postale : AUTOCARS RESALP,  9245 Avenue du Général De Gaulle Quartier de la gare 05100 BRIANCON
• par courrier électronique :  page de contact du site

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